SESAM-Vitale : La liste d’opposition expérimentée en région PACA

Depuis la semaine dernière, les officinaux de PACA et quelques Girondins doivent recevoir la liste d’opposition électronique réelle des cartes Vitale perdues ou volées établie par l’Assurance maladie. La convention SESAM-Vitale prévoyait qu’« en cas de dispense d’avance des frais, le pharmacien s’assure avant d’élaborer la feuille de soins électronique que la carte d’assurance maladie n’est pas signalée sur la liste nationale interrégimes d’opposition des cartes ». Mais cette liste n’avait jamais été mise en place. Seuls quelques Girondins et Varois l’ont expérimentée depuis la mi-juillet. Il se dit que l’application « grandeur nature » en PACA devrait déboucher sur une diffusion nationale à partir du 18 décembre 2003… si l’expérimentation est concluante.

Réactualisée chaque mois, la liste sera envoyée soit par la CPAM (par courriel), soit via un concentrateur. Elle n’augmentera pas le temps de création des FSE, promet le GIE SESAM-Vitale. Selon Népenthès, la liste envoyée en PACA fait environ 1,2 Mo, pour une transmission de 4 à 5 minutes par une connexion analogique (modem de 56 kb).

Rappelons que, selon la convention SESAM-Vitale, « la liste est opposable au pharmacien à l’expiration d’un délai de deux jours francs suivant la date à laquelle elle est réputée reçue ou rendue accessible, sauf si le pharmacien signale à [sa] CPAM […] et pendant ce délai un défaut de réception ou une impossibilité d’accès ».