Sesam-vitale : Déploiement de la liste noire

Disponible depuis le 18 mai, la liste d’opposition (LO) des cartes Vitale sera applicable pour un test généralisé dans 43 départements le 1er juin (1). Pour le reste du territoire elle sera disponible le 18 juin, applicable au 1er juillet. Cette liste référence les numéros de série des cartes Vitale perdues ou volées. Réactualisée tous les mois, elle est disponible auprès des organismes concentrateurs techniques, ou des CPAM. Elle se télécharge dans le logiciel de gestion qui, à chaque création de FSE, va confronter le numéro de série de la carte Vitale introduite dans le lecteur avec ceux contenus dans la liste. S’il y figure, la FSE ne pourra être constituée. L’applicatif permettant de gérer la LO est disponible dans la plupart des logiciels mais une mise à jour avec son éditeur de logiciel peut se révéler utile. « Le volume de la liste ne pourra dépasser les 150 Ko, soit environ 35 000 cartes en opposition, détaille Pierre Leportier, en charge de la protection sociale à la FSPF. Le temps de chargement est court et l’opération n’augmente pas le temps de création des FSE. » Les cartes Vitale radiées depuis plusieurs mois seront progressivement effacées de la LO afin d’y inscrire les nouvelles références de cartes en opposition. Si une carte radiée mais effacée de la LO venait à être utilisée, la CNAM remboursera les pharmaciens. La LO sera en test jusqu’à fin 2004. Durant cette période, les FSE réalisées avec des cartes en opposition, seront réglées par l’assurance maladie. « A la fin de l’année, précise Pierre Leportier, nous dresserons un bilan de l’opération avec la CNAM pour une éventuelle application conventionnelle début 2005. »

(1) 02-04-05-06-08-10-13-14-20-21-25-27-39-50-51-52-54-55-57-58-59-60-61-62-67-68-70-71-75-76-77-78-80-83-84-88-89-90-91-92-93-94 et 95.