Oméprazole : Cinq génériqueurs gagnent le premier round contre AstraZeneca

Une ordonnance de référé, rendue le 27 août dernier par le tribunal de commerce de Nanterre, a débouté les laboratoires AstraZeneca qui avaient assigné le 30 juin cinq génériqueurs au motif que la société (d’origine espagnole) qui fabrique leurs génériques d’oméprazole viole des titres de propriété industrielle encore valides sur leur spécialité Mopral.

Suite à des contrôles effectués par le laboratoires suédois avant l’été, celui-ci a estimé que ce fabricant ne respecte pas le brevet de formulation non expiré du Mopral et a demandé en justice le retrait immédiat des génériques concernés. Les juges n’ont pas suivi AstraZeneca qui a été condamné à payer 7 000 euros inhérents aux frais de justice, au titre de l’article 700 du nouveau code de procédure civile.

AstraZeneca attend la notification du tribunal pour savoir s’il fera appel de cette décision. La joute avec les génériqueurs devant les juridictions n’est donc pas terminée, d’autant que les actions sur le fond se poursuivent. Selon les derniers chiffres communiqués par AstraZeneca, la part de marché des génériques au sein du groupe oméprazole du Répertoire est de 64 % début septembre 2004.