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- ? Un patient a présenté une ordonnance de Subutex en règle (sécurisée, présentée dans les 3 jours, écrite en toutes lettres, délivrance en une fois, nom de la pharmacie précisé par le médecin). D’après l’historique, ce patient est venu il y a 14 jours pour une ordonnance de Subutex de 28 jours délivrée en une fois comme d’habitude. Il est donc en avance de 14 jours. Sans la mention du prescripteur « ordonnance effectuée avec 14 jours d’avance », puis-je lui délivrer 14 jours de traitement (en retirant les jours qui se chevauchent) ?
? Un patient a présenté une ordonnance de Subutex en règle (sécurisée, présentée dans les 3 jours, écrite en toutes lettres, délivrance en une fois, nom de la pharmacie précisé par le médecin). D’après l’historique, ce patient est venu il y a 14 jours pour une ordonnance de Subutex de 28 jours délivrée en une fois comme d’habitude. Il est donc en avance de 14 jours. Sans la mention du prescripteur « ordonnance effectuée avec 14 jours d’avance », puis-je lui délivrer 14 jours de traitement (en retirant les jours qui se chevauchent) ?
Réponse. La réponse est négative puisque, selon le Code de la santé publique, « une nouvelle ordonnance ne peut être ni établie, ni exécutée par les mêmes praticiens pendant la période déjà couverte par une précédente ordonnance prescrivant de tels médicaments, sauf si le prescripteur en décide autrement par une mention expresse portée sur l’ordonnance ». En l’occurrence, le patient se présente pendant la période déjà couverte par la précédente ordonnance et, par ailleurs, aucune mention expresse de chevauchement n’a été portée sur la nouvelle ordonnance par le prescripteur. Celle-ci ne peut donc pas être exécutée. Par ailleurs, aucun texte ne prévoit la possibilité de retirer les jours qui se chevauchent. Le pharmacien devra donc conseiller au patient de revoir son médecin afin qu’il note le chevauchement autorisé.
Source : article R. 5132-33 du Code de la santé publique, 2e alinéa.
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